Le «Foreclosure-gate»: la plus grande fraude de l’histoire?

Imaginez la scène. Sans emploi depuis des mois, vous devez rendre les clés de votre maison à la banque. Pas un, mais trois représentants de banques différentes cognent à votre porte. Chacun d’eux tient dans ses mains un certificat de propriété pour votre maison. Après vérification, les trois papiers sont… des faux! Et personne ne sait qui possède votre maison.

On pensait avoir tout vu des banquiers de Wall Street. Mais le «Foreclosure-gate» pourrait battre tous les records de fraude financière… et nous replonger tous au coeur d’une nouvelle crise.

De 2004 à 2007, les grandes banques aux États-Unis ont consenti sans retenue des millions de prêts hypothécaires. Même une femme de ménage gagnant 10$ l’heure pouvait s’offrir à crédit une baraque de 500 000$. Les banques faisaient fortune en regroupant les hypothèques et en les revendant sous forme de produit financier à des investisseurs, comme des régimes de retraite. Or, quand vous échangez des milliers d’hypothèques par jour, ça devient long et coûteux d’aller voir le notaire chaque fois. Les banques ont donc créé leur propre système informatisé (appelé MERS) pour enregistrer les transactions de vente et d’achat.

Aujourd’hui, des millions d’Américains perdent leur emploi, et doivent redonner les clés de leur maison aux banques. Seul problème: les enregistrements MERS contiennent peu de détails et ne valent rien aux yeux de plusieurs juges qui autorisent le processus de saisie d’une hypothèque (foreclosure). Pour récupérer les maisons, les banques doivent présenter un acte notarié. Incapables de retrouver les documents originaux – détruits ou perdus –, ni de reconstituer la chaîne de transmission de la propriété des hypothèques, plusieurs banques auraient décidé de fabriquer de faux papiers. Et les ont fait autoriser par des avocats sans scrupule (l’un d’eux affirme en avoir autorisé 10 000 en un mois). Résultat: fouillis total à la grandeur du pays. Plusieurs banques se trouvent à réclamer la même maison, et des propriétaires se font évincer alors qu’ils ne devraient pas l’être.

Scandaleux? Attendez, le pire s’en vient. Selon un nombre croissant d’analystes, si les banques ont créé le système MERS (qui, rappelons-le, produit des documents peu détaillés sur l’hypothèque et l’emprunteur), ce n’était pas pour économiser quelques sous. C’était pour revendre en douce à des investisseurs – comme votre régime de retraite – des tonnes d’hypothèques frauduleuses (qui contenaient de fausses informations sur l’emprunteur, ou qui ne respectaient pas certaines conditions de base). Sans documentation suffisante, les acheteurs de ces produits ne pouvaient en vérifier correctement la qualité. On parle ici d’une fraude majeure, à l’échelle du pays.

Si les faits – qui s’accumulent chaque jour – viennent confirmer cette théorie, les grandes banques feront face à une montagne de poursuites judiciaires. Elles perdront aussi leurs droits sur des milliers de maisons. Janet Tavakoli, experte de la finance aux États-Unis, parle d’une facture possible de plus de 700 milliards $ pour les banques. En d’autres mots: la faillite pour plusieurs d’entre elles.

Les contribuables américains n’accepteront jamais de payer encore une fois pour les banquiers. Surtout pas dans ce contexte. (Les politiciens, qui reçoivent des millions en contributions politiques de Wall Street, c’est une autre histoire…) Une telle incompétence, si couplée d’une intention criminelle, ne mérite qu’une chose: qu’on laisse ces banques faire faillite – de façon ordonnée – pour de bon. C’est d’ailleurs ce qu’on aurait dû faire il y a deux ans.

David Descôteaux est chercheur associé à l’Institut économique de Montréal.